Avec des centaines de millions d'utilisateurs quotidiens, YouTube est devenu le troisième plus gros site du monde. Mais quand l'équivalent de vingt-quatre heures de vidéo est mis en ligne chaque jour, il est normal que le site subisse des violations de son règlement et du droit d'auteur. Films, concerts, séries,…
Les grands studios américains règnent sur le marché cinématographique, produisant blockbuster après blockbuster. Les adaptations sur grand écran d'autres œuvres continuent d'inonder les salles obscures et à côtoyer les premières places du box-office. Il faut cependant se rappeler que les géants hollywoodiens possèdent un talon d'Achille : les droits d'adaptation. (Une…
Très efficaces pour leur accroche instantanée, les GIF sont désormais présents partout (forums, SMS, blogs, réseaux sociaux). Comment le droit les appréhende t-il ? Un GIF peut-il être supprimé pour atteinte au droit d’auteur ? GIF, signifie Graphics Interchange Format qu’on peut traduire par format d'échange d’images. C’est une images…
Ce nom vous est certainement très familier et pour cause, cette application disponible depuis le 18 novembre, a provoqué un véritable ras de marée sur les réseaux sociaux !
En 2008, Guillaume Passaglia et Maxime Valette ont créé le site viedemerde.com Ce site a vocation à recueillir des anecdotes de la vie quotidienne et à les raconter sous forme humoristique. Le concept a séduit de nombreux internautes, et plus de deux milles histoires sont désormais postés sur ce site…
Entre décembre 2013 et février 2014, la Commission européenne a lancé une consultation publique afin de recueillir l’avis des personnes concernées sur le sujet du droit d’auteur en Europe. Le but de cette consultation était d’accompagner la Commission dans les changements législatifs futurs en ce qui concerne le droit d’auteur.
Les résultats de cette consultation ont été rendus publics à la fin du mois de juillet 2014. Les consommateurs représentent 58.7% des répondants à cette consultation. L’accessibilité transfrontalière des services qui diffusent des contenus protégés par le droit d’auteur en ligne était l’un des principaux points abordés dans cette consultation.
Les problèmes concrets rencontrés par les consommateurs :
Une grande majorité des consommateurs interrogés rencontrent des difficultés quand ils essaient d’accéder à des services en ligne dans un autre État membre de l’Union. Ils déclarent être régulièrement confrontés à des restrictions d’accès qui dépendent de la localisation de leur adresse IP ou du lieu de domiciliation de leur carte bancaire : des messages leur indiquant que le service n’est pas disponible dans leur pays de résidence apparaissent. Il arrive même que l’accès à des contenus accessibles dans leur État d’origine soit bloqué depuis l’étranger. Les mesures technologiques de protection utilisées par les fournisseurs de services en ligne afin de faire respecter leurs restrictions nationales rendent très difficile voire impossible pour les consommateurs d’avoir accès à leurs propres services ou produits nationaux quand ils voyagent ou habitent à l’étranger. (suite…)
