You are currently viewing Nouveauté dans le domaine neuro-technologique accentuant l’impératif d’une réglementation appropriée
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Un implant cérébral novateur a été présenté par la revue Nature electronic. Cette découverte a été publiée dans un bulletin paru le 6 septembre 2023, traitant les découvertes en matière de santé neurologique des chercheurs de l’Université Purdue aux États-Unis. Cet implant permet de collecter des données à haut débit tout en maintenant une consommation d’énergie exceptionnellement basse combinée à l’utilisation d’un casque audio en superposition.

Faciliter les communications, la promesse de l’implant BP-QBP

 Aucune recharge nécessaire ! 

Cette caractéristique marque la révolution de cet implant, au même titre que son moyen de communication. Il existe plusieurs types d’implants actuellement sur le marché, tel que le « Brain–computer interfaces » dont la traduction est « Interfaces cerveau-ordinateur » permettant aux patients ayant perdu leur habilité à bouger ou la parole à communiquer. Cependant, ces implants utilisent une partie externe permettant de récupérer les données collectées par le dispositif interne mais permettant également la recharge de l’appareil. D’autres ont été développés pour n’avoir aucune partie externe. Ils utilisent toutefois des signaux électromagnétiques ou magnétoélectriques, causant certains problèmes. 

Dans le premier cas, les tissus du cerveau absorbent les signaux empêchant la communication des données. Dans le second, il y a d’importantes pertes de transduction : les cellules présentent dans le cerveau ne répondent pas de la bonne manière aux sollicitations des signaux.

 Ce nouvel implant est alors basé sur une communication bisphase quasistatique (BP-QBC).  Il s’agit d’utiliser une manière de communiquer basée sur la transmission électrique permettant de réduire les pertes d’énergies. Il assure également une communication fluide et de haute qualité capable d’atteindre 10 Mbps. 

 Grace à cette communication BP-QBC l’implant ne consommera plus que 0,52 microwatt lors de son utilisation permettant de diviser par 41 une fréquence de 1 MHz. 

Une puce de la taille d’un grain de riz 

Source : Nature electronics

 

 Cet implant mesurant 2,4mm sur 4,4mm est constitué d’une mini puce comprenant un émetteur-récepteur de données, d’un simulateur biphasique permettant la communication avec le casque audio ainsi qu’un émetteur de puissance afin de fournir l’énergie au dispositif. Cette puce a été conçue à partir de la technologie TSMC 65 nm (Taiwan Semiconductor Manufacturing Company) utilisant des matériaux semi-conducteurs tel que le cuivre permettant répondre au besoin d’une faible consommation énergétique.  

Ce type de puce n’est pas nouveau puisqu’elle est présente sur le marché depuis 2005 et est utilisée dans une variété d’appareils électroniques grand public tels que les ordinateurs, smartphones ou encore montres connectées. 

Un grand pas pour le monde neurologique  

Ce dispositif pourrait permettre de grandes avancées concernant les maladies neurologiques mais permet également de faciliter la vie du patient. Le mécanisme d’implantation interne élimine une partie externe, contribue à une meilleure cicatrisation, évite les fuites liquide céphalo-rachidien et diminue les risques d’infections ce qui permettra aux chercheurs de pousser plus rapidement leurs recherches concernant les maladies neurologiques tel que Alzheimer, Parkinson ou encore l’épilepsie.

Les enjeux juridiques des avancées neuro-technologiques

Les progrès neuro-technologiques soulèvent des questions particulièrement importantes quant à la protection juridique des données cérébrales.

En effet, nonobstant que toutes les dispositions relatives à la protection du corps humain et à la protection des données sont déjà applicables à ces nouveaux appareils, il est nécessaire de développer un encadrement juridique particulier.

Le cerveau humain est le chef d’orchestre de notre corps, il contrôle notre corps, résout nos problèmes, gère nos pensées, nos sensations et nos mouvements c’est pourquoi sa protection est indispensable. La loi bioéthique du 2 août 2021 (n°2021-1017) à commencer à préciser le cadre juridique s’imposant aux différents moyens de récolter des informations cérébrales. 

L’article 18 de la loi bioéthique est un bon exemple de cette volonté de protection des données cérébrales puisqu’il a modifié l’article 225-3 alinéa 1 du code pénal en ajoutant qu’il n’est pas possible de discriminer une personne sur ses “données issues de techniques d’imagerie cérébrale”. De plus l’article 19 de cette même loi donne la possibilité d’interdire par décret tous “actes, procédés, techniques, méthodes et équipements ayant pour effet de modifier l’activité cérébrale et présentant un danger grave ou une suspicion de danger grave pour la santé humaine”. 

Nous avons pris conscience que ces dispositions ont pour objectif de protéger les données issues des activités cérébrales mais le législateur n’est-il pas en retard face aux différentes avancées neuro-technologiques ? L’investissement massif des GAFAM dans le secteur neurologique est un indicatif du chemin que va emprunter ce domaine. Ces nouveaux dispositifs pourront rapidement être utilisés pour le bien-être des personnes et non plus simplement dans le cadre médical. Il est alors nécessaire de développer rapidement un encadrement juridique spécifique pour éviter les dérives notamment au sujet de la possible manipulation que peuvent entraîner ces implants. 

Le but de ces dispositions sera alors de préserver le génome humain contre tout organisme de manipulation. Afin de combler cette lacune dans une note de mars 2022 l’Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques du Sénat (OPECST) suggère de s’inspirer de l’innovation juridique chilienne du 29 septembre 2021 proclamant le “droit à l’intimité mentale”. 

Sources : 

  1. High-performance brain-to-text communication via handwriting
  2. Biphasic quasistatic brain communication for energy-efficient wireless neural implants
  3. Implants cérébraux : comment l’université Purdue contourne le défi de la transmission de données
  4. Les neurotechnologies sous l’œil de la nouvelle loi de bioéthique
  5. Neurotechnologies: un nouvel appel à légiférer

A propos de Clara BALDUCCI

Cette publication a un commentaire

  1. Mom

    Sujet intéressant eu égard des enjeux actuels et futurs qu’il soulève.
    L’article pose les questions pertinentes notamment sur l’importance de doter ce domaine d’une sécurité juridique forte et propice au développement des neuro-technologies
    Merci d’avoir éveillé ma curiosité.

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