A l’heure où les centres hospitaliers sont les cibles privilégiées de cyberattaques, la santé amorce une énorme révolution technologique se traduisant par la personnalisation de la médecine. Selon le Conseil sur la médecine personnalisée pour le patient, “ la médecine personnalisée est un modèle médical qui s’appuie sur la caractérisation des phénotypes et des génotypes des personnes pour proposer la bonne stratégie thérapeutique à la bonne personne au bon moment et/ou pour établir l’existence d’une prédisposition à une maladie et/ou pour assurer une prévention ciblée et en temps opportun.”
Alors que la médecine personnalisée commence à devenir une réalité dans les domaines de la recherche et du soin, les problématiques éthiques et réglementaires qui l’entourent se font de plus en plus ressentir.
LE TRAITEMENT INTRUSIF DE DONNÉES PERSONNELLES
L’ambition de la médecine personnalisée est de délivrer un traitement ciblé en tenant compte de la spécificité de chaque patient. Afin d’atteindre cet objectif de santé dite “ sur mesure” ou “ à la carte”, il est indispensable de collecter et traiter une multitude de données génétiques, biochimiques et cliniques. Cela est facilité par les technologies actuellement disponibles comme l’IoT, l’IA, les digitals twins etc…
Ce qui était jadis appelé « médecine du futur » est désormais une réalité palpable. En effet, on assiste à un profilage médical à l’image de celui présent sur les réseaux sociaux. Les patients génèrent une quantité astronomique de données (au travers d’essais cliniques, de dossiers informatisés, du web et des applications de santé, des objets connectés, etc.) dont le traitement est strictement encadré par le RGPD.
Le consentement est une des bases légales prévues par le RGPD sur laquelle peut se fonder un traitement de données personnelles. En outre, il est de coutume qu’un consentement valable soit libre, spécifique, éclairé et univoque. Toutefois, il est possible que le patient ne comprenne pas la portée et les enjeux d’un tel traitement. La validité du consentement des patients est alors fortement critiquable.
LE DANGER LIÉ A LA PRISE DE DECISION MEDICALE PAR L’IA
Ce nouveau modèle de santé confie le traitement des données à l’IA . Cette dernière se substitue plus ou moins au médecin dans la prise de décisions médicales au travers d’algorithmes spécialisés. A moyen terme, cela pourrait aboutir au transfert du pouvoir médical vers les géants du numérique américains et chinois qui contrôlent la totalité du marché mondial de l’IA. Cela risquerait indéniablement de mettre à mal la souveraineté sanitaire.
Toutefois, le RGPD réserve la possibilité aux patients soumis à un traitement automatisé d’exiger une intervention humaine.
Source :
Ayme, S. (2017). « La médecine prédictive vingt ans après. » Actualité et dossier en sante publique (100) : 13-16.
Pieter Slagmolen, “ Mass Personalization for Medical Device Therapy: How to Go from Successfully Treating One Patient to One Million” Innovation Manager Materialise NV – Leuven, Belgium
Conclusions du Conseil sur la médecine personnalisée pour les patients (2015/C 421/03) https://www.cnil.fr/fr/profilage-et-decision-entierement-automatisee