Avec la généralisation d’Internet, le « web social » permet plus d’interactivité. Aujourd’hui, il n’est plus nécessaire d’avoir acquis de grandes connaissances en informatique pour publier ou échanger du contenu avec d’autres utilisateurs.
L’e-réputation, également appelée la web-réputation, la cyber-réputation ou encore la réputation numérique sur le Web, peut-être définie comme l’ensemble des informations pouvant être trouvées sur Internet et les réseaux sociaux concernant une personne physique connue ou non, une entreprise, une marque, un produit ou un service.Désormais, tant les particuliers que les entreprises doivent veiller à leur réputation en ligne. Les entreprises doivent prendre garde aux atteintes possibles à leur nom commercial, la contrefaçon de leur marque, la diffamation et aux injures mais aussi aux risques de concurrence déloyale, de parasitisme ou encore de dénigrement commercial. Quant aux particuliers, ils doivent se montrer vigilants pour éviter des atteintes notamment à leur réputation, à leur image ou encore à leur vie privée.
Ainsi depuis quelques temps, de nombreuses compagnies d’assurance se sont lancées dans un nouveau marché, celui de l’assurance e-réputation. Ces assurances ont en général pour but de limiter les dégâts de réputation causés à leurs bénéficiaires. En effet, de nombreux sites tels que des forums de consommateurs, des sites de concurrents ou les réseaux sociaux sont alimentés d’informations pouvant être postées par des personnes malveillantes. Tout l’enjeu de la protection de son identité numérique est louable en raison de l’impact de celle-ci.
Pour cette assurance, le type de dommages couverts est limité car elle n’a pas vocation à couvrir l’intégralité des dommages auxquels l’assuré serait exposé. Hélas à ce jour, il n’existe aucune technique permettant d’empêcher inévitablement une atteinte à sa réputation sur la toile. Dans les faits, les compagnies d’assurance font appel à des prestataires qui sont spécialisés dans la gestion de la réputation en ligne afin de supprimer les données mais sous réserve de l’acceptation de l’éditeur ou de l’hébergeur. Dans le cas contraire, ces prestataires peuvent se charger de créer du contenu positif ou neutre sur la personne concernée qui sera mis en avant par les moteurs de recherche.
Dans les cas où une action judiciaire est ouverte, la plupart des assureurs ne prennent en charge les frais qu’à l’issue d’un dépôt de plainte et quand l’action est considérée comme étant « opportune ». Une seconde limite est à relever car certaines actions ont une nature civile et ne nécessitent donc pas de dépôt de plainte s’il n’y a aucune infraction relevant du droit pénal. Enfin, le montant de cette assistance juridictionnelle est souvent limité.
De nombreuses autres remarques peuvent être soulevées concernant ce type de contrat d’assurance qui n’est pas forcément adapté à la réalité des situations rencontrées par les particuliers ou les entreprises. Les particuliers et surtout les entreprises peuvent y trouver un certain intérêt dans la gestion de leur réputation en ligne, ces assurances e-réputation semblent avoir émergé pour répondre à la demande croissante des assurés de pouvoir leur assurer une protection contre les risques liés au Web.
Marie-Ena JACOBY-KOALY
Étudiante en Master 2 Droit de l’économie numérique, je suis passionnée par le droit de la propriété intellectuelle, le droit de l’Internet et des nouvelles technologies.