Studios de cinéma : la guerre des droits d’adaptation

Email this to someoneTweet about this on TwitterShare on FacebookShare on Google+Share on LinkedIn

Les grands studios américains règnent sur le marché cinématographique, produisant blockbuster après blockbuster. Les adaptations sur grand écran d’autres œuvres continuent d’inonder les salles obscures et à côtoyer les premières places du box-office. Il faut cependant se rappeler que les géants hollywoodiens possèdent un talon d’Achille : les droits d’adaptation.

DUPLEXE A ROUBAIX(Une salle du Multiplex à Roubaix — Photo par Max Rosereau / La Voix du Nord / Maxppp)

Le droit derrière la caméra

Qui dit droits d’adaptation dit forcément œuvre originale. En effet, on parle ici d’adaptation cinématographique d’une œuvre originale, quel que soit son support d’origine : il peut s’agir d’un roman, d’une bande-dessinée ou d’un comics, d’une pièce de théâtre, d’un opéra, etc. Six des dix plus gros succès de tous les temps (au moment de la rédaction de cet article) sont en effet des adaptations, démontrant leur impact culturel et économique.

Le studio, qui joue souvent le rôle de producteur, doit donc acquérir les droits auprès de l’auteur de l’œuvre originale avant de mettre en chantier son film. Pour cela, un contrat de cession des droits d’adaptation audiovisuelle entre l’auteur (cédant) et le producteur (cessionnaire) est nécessaire. L’article L131-3 du Code de la propriété intellectuelle énonce que ce contrat est différent de celui destiné à l’éditeur (alinéa 3 « Les cessions portant sur les droits d’adaptation audiovisuelle doivent faire l’objet d’un contrat écrit sur un document distinct du contrat relatif à l’édition proprement dite de l’œuvre imprimée»).

La cession ne dure que pour une durée déterminée, et une condition vient s’ancrer en supplément : pour que les droits ne soient pas rétrocédés, il faut que la licence soit exploitée. C’est pour cela que Marvel Studios, dont l’exemple sera approfondi dans la partie suivante, voit ses « concurrents » exploiter tous les dix ans ses personnages dont les droits ont été cédés – à noter qu’ils en récupèrent également lorsque ce n’est pas le cas. Il faut enfin ne pas oublier que les pays de Common Law (Royaume-Uni, États-unis, etc.) disposent d’un droit différent du droit français.

 

L’exemple Marvel Studios

Un problème se pose lorsqu’une entreprise cède les droits qu’elle possède sur certaines œuvres et qu’elle désire produire un film par la suite. C’est exactement dans ce cas que se trouve actuellement le roi du box-office, Marvel Studios. En effet, dans les années 80 et 90, Marvel a cédé les droits sur certains de ses personnages à d’autres organisations (notamment au Fox Entertainment Group et à Sony) et c’est bien plus tard que des problèmes se posent.

De nos jours, Marvel Studios flirte habituellement avec les premières places du box-office : en effet, le studio a produit trois des dix plus gros succès de tous les temps, et son univers cinématographique s’est imposé en modèle dans le monde du cinéma. Cependant, ce géant, récemment racheté par Disney pour 4 milliards de dollars, ne dispose pas d’une liberté totale sur sa production : du fait de la cession des droits, Marvel ne dispose pas des droits pour adapter en film ou série certains de ses personnages.

En conséquence, des accords, révélés lors de l’attaque contre Sony en décembre 2014, sont mis en place entre les studios. Sony Pictures Entertainment a accepté que Marvel Studios récupère les droits sur le personnage de Spider-Man, laissant la possibilité au personnage d’apparaître dans les films de Marvel, mais sous contrôle de Sony. De plus, Marvel a automatiquement récupéré les droits sur d’autres personnages une fois le délai de dix ans écoulé (par exemple les droits entourant Daredevil ont été récupérés par Marvel dix ans après l’adaptation de 2003 mettant en scène Ben Affleck, permettant la production de la série pour Netflix).

 

Et l’auteur original dans tout ça ?

L’auteur de l’œuvre originale n’est pas oublié pour autant. Une contrepartie est prévue pour l’auteur cédant ses droits, notamment une rémunération proportionnelle aux recettes engrangées par le film (article L131-4 alinéa 1 du Code de la propriété intellectuelle : « La cession par l’auteur de ses droits sur son oeuvre peut être totale ou partielle. Elle doit comporter au profit de l’auteur la participation proportionnelle aux recettes provenant de la vente ou de l’exploitation. »).

De plus, et comme pour toute autre cession de droits d’auteur, le créateur original conserve certains droits moraux sur son œuvre, par exemple le droit au respect de son œuvre empêchant ainsi toute utilisation irrévérencieuse (article L121-1 du Code de la propriété intellectuelle : « L’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Ce droit est attaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. »).

Enfin le cédant reste considéré comme auteur de l’œuvre audiovisuelle (article L113-7 alinéa 3 du Code de la propriété intellectuelle : « Lorsque l’œuvre audiovisuelle est tirée d’une œuvre ou d’un scénario préexistants encore protégés, les auteurs de l’œuvre originaire sont assimilés aux auteurs de l’œuvre nouvelle. »). L’auteur reste donc protégé même s’il cède les droits d’adaptation sur son œuvre.

 

(Retour) vers le futur

Quel futur pour les studios de cinéma et les adaptations cinématographiques ? Au vu de la tendance actuelle en termes de sorties cinéma, les adaptations semblent avoir de beaux jours devant elles. Il s’agit d’une aubaine pour le droit dans ce domaine (droit du cinéma, de la propriété intellectuelle, des marques, etc.), et on peut également s’intéresser au futur juridique de ce milieu.

En effet, on pourrait s’attendre à de nouveaux types de contrats pour répondre à des situations nouvelles dans le domaine de l’audiovisuel. Par exemple, des contrats de prêts en matière de propriété intellectuelle pourraient-ils s’appliquer à des situations comme celle du personnage Spider-Man pour Marvel Studios et Sony ? L’aspect économique, le droit d’auteur, et les différences entre systèmes juridiques risquent de se dresser face au changement, sans le rendre totalement impossible. L’avenir nous le dira – en attendant, nous continuerons à nous divertir dans les salles obscures.

 

Plus d’informations sur le sujet :

 

AlexandreMoureyAlexandre MOUREY (@AlexandreMourey) est étudiant en Master 2 de Droit de l’économie numérique. Passionné par le monde des nouvelles technologies et de l’audiovisuel, il participe à de nombreux projets sur Internet, notamment avec l’association FFL Production.

Email this to someoneTweet about this on TwitterShare on FacebookShare on Google+Share on LinkedIn

Vous aimerez aussi...

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *