Le blog et la liberté d’expression : Peut-on tout dire sur un blog ?

Le blog est un outil central de communication sur internet. Il est rapidement devenu accessible et apprécié par de nombreux utilisateurs. Le blogueur peut librement exprimer et partager ses intérêts, ses passions et ses opinions avec les internautes. Mais comme dans le monde réel, cette liberté d’expression possède ses limites.

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Le blog est un site simplifié, permettant au blogueur de partager et de communiquer avec les internautes. Il est possible d’y présenter sa grande passion pour la cuisine ou pour la mode. Il peut également revêtir un caractère un peu plus sérieux tel qu’un blog politique, un blog d’entreprise et même un blog d’étudiants en droit et gestion de l’économie numérique. Lieu d’échanges, le blog permet une interactivité entre le blogueur et l’internaute. À travers cet outil le blogueur est amené à utiliser abondamment sa liberté d’expression. En effet, il peut être l’auteur d’une recommandation, d’un avis et même d’une critique.

Dans ce contexte, comment garantir la liberté d’expression des blogueurs, tout en ne portant pas atteinte aux tiers ?  

 

La liberté d’expression sur le blog

Le blog est soumis à un double régime. Régime du droit de la presse (loi du 29 juillet 1881) et du droit des télécommunications (loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, loi informatique et liberté du 6 janvier 1978).

La liberté d’expression est un droit individuel, permettant à l’individu d’exprimer ses pensées et ses opinions. Il s’agit d’une liberté fondamentale consacrée par les articles 10 et 11 de la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen (DDHC) de 1789 “la libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme.” Ainsi que par l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’Homme où la liberté d’expression comprend “la liberté d’opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu’il puisse y avoir ingérence d’autorités publiques et sans considération de frontière.

Cette liberté s’applique donc de droit et notamment sur internet. Le blogueur peut, semble-t-il, librement exprimer ses propos. Cela se retrouve accentué par la facilité de publication de propos sur Internet. En effet dans le cadre d’un blog personnel, l’auteur semble s’adresser à un internaute comme il le ferait avec un ami. Les propos peuvent très souvent dépasser la libre critique. Ils sont susceptibles de relever d’une infraction pénale ou d’une faute civile entraînant la responsabilité de l’auteur.

Les limites de la liberté d’expression

Le web n’est pas une zone de non-droit où les règles de respect de la réputation d’autrui ne s’appliqueraient pas.

La DDHC vient porter une limite à la liberté d’expression “sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi.”

De manière générale les blogs doivent respecter les règles d’ordre public. Par conséquent l’apologie des crimes contre l’humanité, la pornographie infantile, la provocation à commettre des crimes ou des délits, l’incitation à la haine raciale sont interdits. Le blogueur est alors responsable des propos publiés.

La loi du 29 juillet 1881 a souligné les limites de la liberté d’expression.

Selon l’article 29, le blogueur ne doit pas tenir des propos diffamatoires.  La diffamation est définie comme toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération d’une personne. La poursuite de l’auteur ne peut être effectuée que dans les trois mois à compter de la publication.

Le blogueur poursuivi pour diffamation pourra toujours invoquer l’exception de vérité comme moyen de défense. Il devra pour cela apporter la preuve de la véracité de ses propos. Il pourra également exposer une excuse de bonne foi. En effet, le blogueur devra établir qu’il ne poursuivait aucune animosité personnelle envers le lésé et qu’il est en présence d’éléments légitimes. La diffamation est punie d’une amende de 12 000 euros, voire d’un an d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende si elle présente un caractère discriminatoire.

L’article 33 de la loi sur la liberté de la presse proscrit également les propos injurieux. Ces derniers sont toute expression outrageante, méprisante qui ne renferme l’imputation d’aucun fait. Elle est puni de 12 000 euros d’amende, voire de 22 500 euros d’amende et ce six mois d’emprisonnement dès qu’elle présente un caractère discriminatoire.

Le blogueur peut également engager sa responsabilité civile pour faute sur la base du dénigrement. En effet, des propos dénigrants, portant atteinte à la réputation ou à l’image d’une entreprise, peuvent être perçus comme des actes de concurrence déloyale.

Le blogueur responsable de ses propos publiés est également responsable du contenu publié par des tiers tels que les commentaires.

Par un arrêt du 30 octobre 2012 la Cour de cassation a déclaré que le créateur d’un blog est responsable de plein droit des commentaires diffamatoires et injurieux rédigés par des tiers. La Cour précise que la responsabilité “n’est engagée, à raison du contenu de ces messages, que s’il est établi qu’il en avait connaissance avant leur mise en ligne ou que, dans le cas contraire, il s’est abstenu d’agir promptement pour les retirer dès le moment où il en a eu connaissance.

Enfin dans des cas plus particuliers, le blogueur peut avoir de fait une restriction supplémentaire à la liberté expression. En effet les fonctionnaires font face à une obligation de réserve. De plus les salariés ont un devoir de loyauté envers l’employeur, limitant ainsi leur droit d’expression sur Internet.

En définitive, la liberté d’expression exercée au quotidien sur les blogs doit être maîtrisée et utilisée avec précaution.

 

 

IMG_20151024_085249 CHARABIE Leslie

Etudiante en Master 2 Droit et Gestion de l’économie numérique. J’ai développé un grand intérêt pour les NTIC ainsi que les problématiques liées à la propriété intellectuelle.

 

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