Plagiat et propriété intellectuelle

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Le plagiat est un nom masculin qui signifie de reprendre à la lettre le patrimoine informationnel d’une information pour la retranscrire en son nom ou dans le cadre d’une activité quelconque sans autorisation de son créateur. Aujourd’hui, le plagiat est, à cause d’Internet, la hantise de certains professeurs craignant que le pouvoir de certains élèves Ducobu ne soit libéré par la consultation de smartphones connectés, ou encore celle d’individus fiers de leur création et soucieux de conserver un pouvoir de propriété, tant matérielle qu’immatérielle sur cette dernière. Quant est ce que l’on peut copier, couper, voire piller sans craindre de tomber dans la réprimande, voire sous le coup de la loi?

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Verba volent

Quelle est la différence entre une légende et un mythe quelconque? Le terme légende a comme source le mot latin “legenda“, signifiant mot pour mot “ce qui doit être lu“. En outre, l’écrit est l’une des manifestations de l’homme les plus courantes pour se distinguer de l’animal : transmettre son patrimoine informationnel aux générations futures. Que ce soit donc dans l’optique d’écrire un récit sur l’étude des phénomènes stellaires ou de confectionner une récente de cuisine, le droit a encadré l’écrit en ce que ce dernier peut, sous certaines conditions, bénéficier d’un régime de protection juridique. C’est ce qui s’appelle la propriété intellectuelle, et plus spécifiquement la propriété littéraire et artistique.

L’auteur, en ce qu’il est le référentiel absolu du droit d’auteur français (contrairement au système de copyright), est donc la clef de voûte permettant d’accéder à une protection juridique sur une création. En effet, la dite création doit avoir le statut “d’œuvre de l’esprit”, cette dernière étant légalement définie comme l’œuvre “qui comporte l’empreinte de la personnalité de son auteur”. Voilà bien du droit de l’immatériel : comment un juge étranger à la vie d’un auteur peut-il identifier l’empreinte d’une quelconque personnalité? Dès lors, si je plagie en changeant un mot sur 1000 phrases, n’ai-je pas apporté l’empreinte de ma personnalité? La réponse est évidemment non, sinon primo cet article n’existerait pas, et deuxio la propriété intellectuelle serait morte depuis bien longtemps. Néanmoins, cette dernière permet quelques exceptions pour éviter la paralysie des œuvres et ainsi autoriser sous conditions la reprise de l’œuvre d’autrui.

Plagiat or not plagiat?

D’une part, il est possible de reprendre une œuvre, entièrement ou en partie, à la condition d’en avoir obtenu l’autorisation expresse et préalable de son auteur. C’est notamment le cas lorsque vous lisez des articles sur internet qui renvoie à des liens en particulier : le lien vers la source permet en effet de signifier quel est le véritable auteur de l’information, et donc de respecter les droits de propriétaire intellectuels y afférents. De plus, il est possible de reprendre des courts morceaux d’une œuvre sans pour autant plagier : il s’agit de l’exception dite de courte citation. Là encore, si aucune définition technique n’est donnée sur la courte citation, la jurisprudence apprécie au cas par cas pour juger de la situation d’espèce. Ainsi, il est ressorti de certaines affaires qu’une bulle de bande dessinée plagiée ne rentrait pas dans la catégorie de l’exception de courte citation de la bande dessinée en ce que la bulle en elle-même était juridiquement protégée. Dès lors, si vous comptez reprendre de façon brève les termes d’une œuvre de l’esprit, n’oubliez pas de le faire de la façon la plus concise qui soit pour rentrer dans cette catégorie de la courte citation. Enfin, il est possible de reprendre une œuvre sans l’aval de son auteur lorsque cette œuvre est diffusée dans le cadre d’un cercle privé et restreint, le cercle de famille qui limite ce dernier aux personnes les plus proches au plan familial : l’arrière petit cousin de la tante par alliance du demi-frère ne saurait faire l’objet d’une justification à l’exception légale.

Internet VS propriété intellectuelle

Point n’est besoin de rappeler que les outils proposés par le web tendent à mettre sérieusement en difficulté les principes traditionnels du droit d’auteur français. Ainsi, voler de l’information est devenu aussi simple qu’envoyer un courriel, d’autant que les considérations relatives au droit d’auteur sont très mal perçues sur le web (notamment par les partisans de l’internet libre). Oui, Internet est un lieu d’expression par tous et pour tous. Néanmoins, faut-il faire de cet espace un lieu de non droit ou chacun peut télécharger, consulter et prendre l’information d’autrui à sa guise. La réponse est non, et ce même en constatant que les principes traditionnels de la propriété intellectuelle sont inefficaces sur la toile. Des parades tentent d’exister, mais elles apparaissent bien faibles face au dégoût quasiment palpable que suscitent de telles considérations pour beaucoup d’internautes. Certes il est agréable de pouvoir disposer à sa guise d’une telle quantité d’informations. Cependant, ne pas protéger les auteurs revient à les condamner à un travail gratuit, non rémunéré et sans aucune gratification. Certes certains modèles économiques tendent à trouver des parades aux téléchargements multiples mis à libre disposition, mais des œuvres sont encore mis à mal par le plagiat qui sévit en ligne.

Il est donc recommandé à tous de faire preuve de parcimonie lorsque vous écrivez un article. Aujourd’hui, il est toléré de reprendre les informations d’un tiers, mais il faut a minima indiquer la source de l’information, son auteur si possible, et ne pas s’approprier ce qui appartient à autrui. Dès lors, le fait de traduire (via google trad par exemple) un article existant d’une langue vers une autre constitue un plagiat. Le reformuler pour (comme indiqué au-dessus) amener l’empreinte de votre personnalité empêche de relever de cette catégorie. Nous sommes donc à une ère hésitante : toutes les considérations relatives à cette culture du partage online viennent frapper de plein fouet la tradition de la propriété intellectuelle française, cette dernière restant aujourd’hui encore nécessaire quoiqu’impuissante. Enfin, avec les réflexions actuelles menées en jurisprudence sur le vol de l’information en tant que telle outre le vol du support de l’information, des interrogations et des débats risquent encore d’avoir de beaux jours devant un avant qu’un régime juridique nouveau vienne dresser des limites légales précises et claires sur ce qu’il est possible de copier et sur ce qui ne l’est pas.

Bertrand PLAU: Aujourd’hui le réel se confond avec l’imaginaire, et cette peinture du monde est devenue possible grâce au numérique. Engagé dans un droit qui n’existe officiellement pas, j’ai pour seule ambition la compréhension, voire l’anticipation de ce nouveau monde digital qui, s’il peut contribuer à l’accomplissement de grandes choses, peut également servir de plus sombres desseins

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